Termes et Conditions

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d’Atlas Mountain View (ci-après dénommé « AMV »). En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions d’utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un de ces termes, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site.

2. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images, vidéos, logos, et icônes, est la propriété exclusive de AssafaaBayt et est protégé par les lois sur le droit d’auteur et les marques commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

3. Utilisation de la Licence

Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (informations, plans ou images) sur le site web d’AMV pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et sous cette licence vous ne pouvez pas :

• Modifier ou copier les documents à des fins publiques ;
• Utiliser les documents à des fins commerciales, ou pour toute exposition publique ;
• Tenter de décompiler ou d’inverser l’ingénierie de tout logiciel contenu sur le site ;
• Supprimer les mentions de droit d’auteur ou autres mentions de propriété des documents.

4. Avertissement concernant les projets immobiliers

Les images, plans de masse, et rendus 3D présentés sur ce site sont non contractuels et donnés à titre indicatif. AMV se réserve le droit d’apporter des modifications architecturales ou techniques si nécessaire. Les superficies et aménagements sont susceptibles de varier.

5. Limitations de responsabilité

En aucun cas, AMV ou ses partenaires ne seront responsables de tout dommage découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les informations sur le site web, même si un représentant autorisé a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.

6. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du Royaume du Maroc et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de Marrakech.